Catherine Herve

Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Déroche Catherine Martin Catherine Hervé-Commereuc Catherine Guichet Catherine Gilbert
De: Catherine HERVE épouse BEYNE
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000048111399(source JORF)
désignation
28 Septembre 202328/09/2023
De: HERVE Catherine
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034604739(source JORF)
promotion
07 Mai 201707/05/2017
De: HERVE Catherine
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2017
DEVK1634837A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: HERVE (Catherine)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: HERVE Catherine
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les sages-femmes
Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes
Groupe:
Santé compétentes pour les sages-femmes
JORFTEXT000031705899(source JORF)
nomination
29 Décembre 201529/12/2015
De: HERVE (Catherine)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
membre du conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_fin="2019-06-19"
DEVP1416167A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: HERVE (Catherine)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. DI RIENZO (Aurélien)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Hervé, née Cendrier (Catherine, Françoise)
meilleure ouvrière de France, dentelle aux fuseaux ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: HERVE (Catherine)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020900597(source JORF)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Catherine Hervé, épouse Gilbert
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Catherine Hervé, épouse Gilbert
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Hervé (Catherine)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000763897(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Hervé (Catherine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Michel)
JORFTEXT000000376718(source JORF)
promotion
07 Janvier 199907/01/1999